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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CÔTÉ NATURE PARTICIPATIONS
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COTE NATURE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COTE NATURE
CÔTÉ NATURE PARTICIPATIONS, société anonyme

Numéro de dépôt :
96615100
Date de dépôt :
11/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2026

Présentation de la marque COTE NATURE

Déposée le 11 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) CÔTÉ NATURE PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CÔTÉ NATURE PARTICIPATIONS domicilié(e) Lotissement des Tiphoines, 118 rue des Tiphoines - 91240 - SAINT-MICHEL-SUR-ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 468 023 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MB&A, Mme HUBERT Gwenaëlle domicilié(e) ZAC de la Courrouze, 3 avenue Germaine Tillion, CS 20803 - 35208 - RENNES CEDEX 2 - France.

La marque COTE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COTE NATURE arrivera à expiration en date du 11 mars 2026.

CÔTÉ NATURE PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : Côté Nature DÉCO VEGETAL JARDIN


CÔTÉ NATURE PARTICIPATIONS, société anonyme - Lotissement des Tiphoines, 118 rue des Tiphoines - 91240 - SAINT-MICHEL-SUR-ORGE - France - SIREN 390468023


Cabinet MB&A, Mme HUBERT Gwenaëlle - ZAC de la Courrouze, 3 avenue Germaine Tillion, CS 20803 - 35208 - RENNES CEDEX 2 - France


Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2006 n°2305958 - Publication au BOPI 2006-01-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34

Inscription le 25 mai 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°300943 - Publication au BOPI 2000-05-25

Inscription le 14 janvier 2002 - Concession de licence n°338571 - Publication au BOPI 2002-01-14

Inscription le 24 février 2005 - Transmission totale de propriété n°408203 - Publication au BOPI 2005-02-24

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Renouvellement sans limitation le 5 février 2016 n°2609231 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-02-05

Inscription le 5 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°692223 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-05

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); fruits et légumes frais; aliments pour animaux; animaux vivants; plantes et fleurs naturelles